Conseil municipal
Prochain conseil municipal en session ordinaire vendredi 20 mars 2026 à 18h30
MARS 2026, Spécial Budget
Délibérations, 05 / 03 / 2026
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
- Affectation du résultat du budget communal 2025
- Attributions des subventions communales budget 2026
- Taxes communales budget 2026
- Budget primitif communal 2026
- Abroge et remplace la délibération n°2026/01-02 - M57 mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement du budget principal 2026
Communication
- Divers
2026
JANVIER 2026
Délibérations, 15/ 01 / 2026
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2026.
- M57 mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement du budget principal 2026.
- Fixation des conditions de location du local communal situé au 15 route de la Gare et autorisation de signature des actes afférents.
- Validation du compte rendu de la CLECT du 21 mai 2025 (CAPV).
Communication
- Divers
2025
DECEMBRE 2025
Délibérations, 18 / 12 / 2025
- Remplacement du 1er adjoint au Maire suite au décès de M. Jean-Louis Pinto-Suarez
Communication
- Divers
NOVEMBRE 2025
Délibérations, 20 / 11 / 2025
- Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026.
- Création d’un poste non permanent à temps complet de 35 heures au service administratif.
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2025.
- Recrutement et rémunération agents recenseurs 2026.
- Police Municipale mutualisation avec la commune de Tullins.
Communication
- Divers
OCTOBRE 2025
Délibérations, 23 / 10 / 2025
- Demande d’une aide financière à TE38 pour travaux de rénovation énergétique Programme ISERENOV.
- Demande de subvention au Conseil Départemental pour la création d’une salle de STEP au 1er, mise aux normes PMR des vestiaires du rez-de-chaussée et mise aux normes PMR du WC public.
- Mise à disposition des salles communales aux candidats des élections municipales 2026.
Communication
- Divers
SEPTEMBRE 2025
Délibérations, 25 / 09 / 2025
- Suppression et création de poste au 1er juillet 2025.
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) Gaz - GreenAlp 2024.
- Approbation du projet de zonage et du règlement d’eaux pluviales et de sa mise en enquête publique.
- Autorisation donnée au Maire de signer la convention de déneigement de la commune de Vourey 2025-2026.
- Autorisation donnée au Maire à signer la convention de déneigement avec la commune de Renage 2025-2026.
- Protection de l’environnement- ALCOM réduction déchets produits du tabac dans l’espace public.
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2025
Divers
JUILLET 2025
Délibérations, 17 / 07 / 2025
- Création d’un poste non permanent à temps non complet (20 heures 40 minutes hebdomadaire) au service périscolaire
- Création d’un poste non permanent à temps non complet (15 heures 45 minutes hebdomadaire) au service périscolaire
- Refacturation à un tiers des frais de remise en état d’une jardinière communale suite à un sinistre de la jardinière 90 le Grand Chemin - RD1092
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2025
Divers
JUIN 2025
Délibérations, 05 / 06 / 2025
- Autorisation du Maire à rémunérer le personnel enseignant intervenant lors d’études surveillées dans l’école de la commune 2025-2026
- Mandat donné au CDG 38 pour avis d’appel public à la concurrence concernant le contrat groupe de la mutuelle santé au 1er janvier 2026
- Tarification de la garderie scolaire 2025-2026
- Tarification de la restauration scolaire 2025-2026
- Convention SDIS 38 – accueil enfants temps sapeurs-pompiers volontaire pendant les temps périscolaires lors des interventions
- Autorisation de vente d’articles pièges à moustique sans création de régie de recettes
- Convention valant autorisation d’occupation temporaire du domaine public foodtruck de pizzas
Divers
MAI 2025
Délibérations, 15 / 05 / 2025
1. Sollicitation du fonds de concours CAPV « FCPC » 1er trimestre 2025 pour divers travaux et aménagement de la commune
2. Sollicitation du fonds de concours CAPV « FCPC » 2ème trimestre 2025 pour divers travaux et aménagement de la commune
3. Demande de subvention Conseil Départemental 38 – travaux aménagement de sécurité voirie communale Route de l’église chemin piéton, marquage et place de parking
4. Sollicitation du fonds de concours CAPV « FCPC » - travaux aménagement de sécurité voirie communale Route de l’église chemin piéton, marquage et place de parking
5. Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux de distribution publique d’électricité – Enfouissement BT TEL abord mairie
6. Plan de financement TE38 – travaux sur réseaux d’éclairage public abord mairie
7. Adhésion au Service BATIWATT Initial de Territoire d’Énergie Isère - TE38
8. Plan de classement final de la voirie communale 2025
9. Modification du règlement périscolaire 2025-2026
10. Autorisation de signature d’une convention relative à la création et à la gestion d’une boucle cyclo touristique
11. Décision Modificative n°1 au budget communal 2025
12. Mise à disposition du Gymnase à titre gracieux au CH de Tullins 2025-2026
13. Programme Local de L’Habitat 2026-2031 – CAPV
Divers
MARS 2025
Délibérations, 27 / 03 / 2025
- Modalités d’attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP)
- Demande de fonds de concours auprès de la CAPV – Mise en place de colonnes enterrées – PAV
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
- Affectation du résultat budget communal 2024
- Attribution des subventions communales budget 2025
- Taxes communales budget 2025
- Autorisation de Programme – Crédit de Paiement 2025 - Eglise Saint-Martin-de-Rochebrune – Urgence sanitaire
- Budget primitif communal 2025
Divers
FEVRIER 2025
Délibérations, 13 / 02 / 2025
- TE 38 – convention au marché audit énergétique pour l’espace Jean Roybon.
- Modalités d’attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP) tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
- Transfert de compétence « Mobilités » au SMMAG, modification statutaires CAPV.
- Transfère du domaine privé de la commune au domaine public la voirie, les parkings et le point d’apport volontaire de Sanissard.
Divers
JANVIER 2025
Délibérations, 16 / 01 / 2025
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2025.
- M57 mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement du budget principal.
- Sollicitation du fonds de concours CAPV « FCPC » janvier 2025 pour divers travaux et aménagement de la commune.
- Demande de subvention DSIL auprès des services de l’Etat pour travaux de rénovation de la façade sud de l’Eglise de Vourey
Divers