Conseil municipal
Prochain conseil municipal en session ordinaire jeudi 27 mars 2025 à 18h30
JANVIER 2025
Délibérations, 16 / 01 / 2025
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2025.
- M57 mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement du budget principal.
- Sollicitation du fonds de concours CAPV « FCPC » janvier 2025 pour divers travaux et aménagement de la commune.
- Demande de subvention DSIL auprès des services de l’Etat pour travaux de rénovation de la façade sud de l’Eglise de Vourey
Divers
2024
DECEMBRE 2024
Délibérations, 19 / 12 / 2024
- Coupe de bois sanitaire des parcelles AB n°333 et 335
- Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le
territoire communal - Autorisation donnée au maire de signer les compromis en vue de la vente des
terrains « Sanissard » lot 1 section AE parcelle cadastrées n°768 et 770
Divers
NOVEMBRE 2024
Délibérations, 07 / 11 / 2024
- Restitution aux communes par la CAPV de la compétence création et gestion de crématorium
Divers
Délibérations, 28 / 11 / 2024
- Convention RPE (Relais Petite Enfance) avec le CCAS de Tullins.
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) ENEDIS.
- Autorisation donnée au Maire de signer un bail de terrain nu pour parcelle AD N°0199.
- Convention pour la prestation de service Délégué à la protection des données (DPO).
- Diagnostic et réorganisation de la voirie communale.
- Participation financière pour la garantie « Prévoyance » en labellisation.
- Diagnostic Remise gracieuse de la dette de Mme Sandra DI MAURO– annulation des frais astreintes.
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2024.
- Location gymnase pour l’exposition de l’atelier Yo-Lynn de médiation artistique peinture et modelage
Divers
SEPTEMBRE 2024
Délibérations
- Autorisation donnée au maire de signer le compromis vente pour l’achat de la parcelle AB n°357
- Suppressions et créations de postes au 1er octobre 2024
- Autorisation du Maire à rémunérer le personnel enseignant intervenant lors d’études surveillées dans l’école de la commune 2024-2025
- Autorisation donnée au Maire de signer la convention de déneigement de la commune de Vourey 2024-2025
- Autorisation donnée au Maire à signer la convention de déneigement avec la commune de Renage 2024-2025
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
- Participation au 106ème congrès des Maires de France – novembre 2024
- Participation Fonds de concours Départemental 2024 – Pluies torrentielles massifs de l’Oisans et des Ecrins
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) Gaz - GreenAlp 2023
- Cession de matériel – vente remorque communale LIDER GK 058 PL
- Mise à disposition du Gymnase à titre gracieux au CH de Tullins 2024-2025
- Rapport annuel d’activité 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Cycle de l’Eau du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel d’activité 2023 bilan des politiques de mobilité du Pays Voironnais (CAPV)
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2024
Divers
JUIN 2024
Délibérations
- Modification Baux Commerciaux
- Cession de parcelle du Domaine privé de la Commune
- Demande de subvention Eglise - Actualisation du Plan de Financement
- Coupe de bois à vocation de coupe sanitaire sur une parcelle communale de
bois – reporté - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
Divers
MAI 2024
Délibérations
- Finances : DM n°1
- Taxe foncière non bâtie - Exonération en faveur des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologiques
- Acquisition du lot A issue d’un tènement section AH pour une contenance de 852 m² dans le cadre de l’OAP Bayard
- Tarifs service périscolaire
- Contrat d’apprentissage rentrée 2024 – service scolaire et périscolaire
- Création d’un poste non permanent à temps non complet (20 heures 40 minutes hebdomadaire) au service scolaire
- Création d’un poste non permanent à temps non complet (15 heures 44 minutes hebdomadaire) au service scolaire
- Autorisation donnée au maire pour avoir recours aux agents contractuels en 2024
Communication
- Divers
AVRIL 2024, Spécial Budget Communal
Délibérations
- Compte de gestion budget Communal 2023
- Compte administratif budget Communal 2023
- Affectation du résultat du compte administratif budget communal 2023
- Attribution Subventions communales budget 2024
- Taxes communales budget 2024
- Autorisation de Programme - Crédit de Paiement 2024 - Eglise Saint-Martin-de-Rochebrune - Urgence sanitaire
- Budget primitif communal 2024
- Admission en non-valeur Avril 2024
Communication
- Divers
MARS 2024
Délibérations
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnel
- Abrogation de la délibération n°2023/09-03 du 28 septembre 2023 et autorisation à Mme le Maire de signer la convention de mise à disposition de la partie sud de La Serve
- Prix du loyer du local au 100 rue ZAC de CHANTAROT 38210 Vourey
- Convention CAPV de reversement d’une part communale foncière de Taxe Foncière sur les propriétés bâties perçue sur la ZAC Communautaire – CHANTAROT
- Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur – CAPV
Communication
- Divers
JANVIER 2024
Délibérations
- Décision Modificative n°5 au budget communal 2023.
- Tarification de l’accueil périscolaire méridien, restauration scolaire et temps d’accueil au 1er février 2024.
Communication
- Divers
2023
DECEMBRE 2023
Délibérations
- Achat emplacement réservé N°ER15 de l’OAP « le Bayard ».
- Sollicitation du fond de concours aux petites communes de la CAPV 2022-2026, pour l’acquisition du véhicule Club Car Urban.
Communication
- Divers
NOVEMBRE 2023
Délibérations
- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024.
- Décision modificative n°4 au budget communal.
- Autorisation du Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement par anticipation sur le budget 2024 .
- Autorisation du Maire à ester en justice - M. Gino JEKOSCH.
- Sollicitation du fonds de concours CAPV "PCAET" pour le cheminement piéton et la végétalisation des îlots sur la RD 1092.
- Demande de subvention auprès des services de l'Etat relative à l'opération 1 - Travaux d'urgence - Consolidation, restauration du clocher et réfection de la couverture de la nef - DETR (dotation équipement des territoires ruraux) et D>SIL (subvention pour l'investissement public local.
Communication
- Divers
SEPTEMBRE 2023
Délibérations
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2023.
- Révision du plan de classement de la voirie communale.
- Délibération autorisant Mme le Maire de signer la convention pour de mise à disposition
de la partie Sud de la Serve. - Cession des moutons et du matériel de clôture.
- Autorisation donnée au Maire à signer la convention occupation du domaine public
« terrasses ouvertes » SNC LE SEGIU. - Autorisation donnée au Maire à signer la convention de déneigement avec la commune
de Renage - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de déneigement de la commune
de Vourey 2023-2024
Communication
- Divers
JUILLET 2023
Délibération
- Demande de subvention circuit patrimoine numérique pour le parcours historique de la
commune de Vourey - Décision Modificative n°2 au budget communal 2023
Communication
- Divers
JUIN 2023
Délibération
- Désignation des délégués du conseil municipal pour l'élection sénatoriale du 24 septembre 2023
MARS 2023, "spécial Budget"
Délibération
- Compte de gestion budget communal 2022
- Compte administratif budget communal 2022
- Affectation du résultat budget communal 2022.
- Attribution des subventions communales budget 2023.
- Taxes communales budget 2023.
- Budget primitif communal 2023.
- Convention de mise en œuvre du service d’instruction des autorisations d’urbanisme ADS.
MARS 2023
Délibération
- Modification de la composition des membres de la commission communale d'urbanisme.
- Désignation d'un délégué au conservatoire d'espaces naturels Isère Avenir.
- Refacturation taxations de frais et d'honoraires d'expertises - affaire DI MAURO suite arrêté de péril imminent.
- Nomination "Chemin de Traverse" quartier du Bayard.
- Autorisation de dépôt d'une demande de modification au permis d'aménager pour le Clos de Sanissard.
- Convention de refacturation à la commune de Tullins du voyage à Paris 2023 du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ).
- Autorisation donnée au Maire de signer le compromis d'achat des terrains à l'Association du Bon Secours, section AB parcelles n° 330 - 331 - 333 et 335.