Conseil municipal

Prochain conseil municipal en session ordinaire jeudi 19 janvier 2023 à 18h30

JANVIER 2023


Délibération

  1. Vente de gré à gré des trois lots détenus par la Commune au quartier de Sanissard.
  2. Autorisation donnée au maire de signer les compromis en vue des ventes des terrains « Sanissard » sections AE parcelle cadastrées n°37-38-517  « Sanissard ».
  3. Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) au service périscolaire de janvier 2023 à décembre 2023.
  4. Sollicitation du fonds de concours CAPV pour enherbement des allées du cimetière « PCAET ».
  5. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2023.
  6. Décision Modificative n°5 au budget communal 2022
  7. Désignation d’un correspondant incendie et secours pour la commune.
 

NOVEMBRE 2022


Délibération

  1. Demande de subvention au Conseil Départemental travaux RD 1092
  2. Achat de la parcelle foncière AE0686 - Impasse du ruisseau
  3. Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 2 – 2021 – Affaire n°21-003-566
  4. Décision Modificative n°1 au budget communal 2021
  5. Cession de matériel – vente véhicule communal NISSAN 307 CSA 38
  6. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2022
  7. Achat de l’emplacement réservé de l’OAP du Bayard
  8. Temps de travail – 1 607 heures
 

SEPTEMBRE 2022


Délibération

  1. Décision modificative au budget communal 2022
  2. Signature de la convention pour la gestion du cheptel
  3. Tarification local 100 rue de Chantarot
  4. Demande de subvention CAPV - Programme Animation Vie Locale
 

JUILLET 2022


Délibération

1. Suppression et créations de postes au 1er septembre 2022.
2. Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) à passer avec la Caisse
d’Allocation Familiales (CAF) de l’Isère.
3. Dissolution du Syndicat Intercommunal de Bièvre et répartition de l’actif et du passif.
4. Contribution aux travaux d’entretien d’investissement – Maintenance éclairage public.
5. Modification d’un membre de la Commission d’Appel d’Offre (CAO).
6. Décision Modificative n°2 au budget communal 2022.
7. Servitude de passage de canalisations électriques souterraines à ENEDIS – Section AH
parcelle n°847 CHANTAROT
8. Servitude de passage de canalisations électriques souterraines à ENEDIS – Section AH
parcelle n°927 CHANTAROT
9. Tarifs des locations des garages Clos le Sanissard
10. Sollicitation du fonds de concours CAPV pour l’auvent de l’espace Jean Roybon
11. Demande de subvention Conseil Départemental pour la restauration d’urgence sanitaire
de l’église Saint Martin de Roche Brune
12. Demande de subvention Région Auvergne Rhône-Alpes pour la restauration d’urgence
sanitaire de l’église Saint Martin de Roche Brune

 

JUIN 2022


Délibération

  1. Contrat d’apprentissage rentrée 2022 - service scolaire et périscolaire.
  2. Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) au service périscolaire de septembre 2022 à février 2023.
  3. Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)  pour les services techniques du 15 juin 2022 au 14 décembre 2022.
  4. Autorisation du Maire à rémunérer le personnel enseignant intervenant lors d’études surveillées dans l’école de la commune.
  5. Demande de subvention la mise aux normes de la sécurité de l’infrastructure du terrain de foot.
  6. Demande de subvention pour la rénovation du court de tennis et la réfection des éclairages au Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes.
  7. Demande de subvention phase 2 solde pour le Plan Ecole de Vourey < 300 000 € au Conseil Départemental.
  8. Tarification de la garderie scolaire 2022-2023.
  9. Tarification de la restauration scolaire 2022-2023.
  10. Modification du règlement périscolaire 2022-2023.
  11. Cession d'un bâtiment par la Commune de VOUREY en vue de l’extension de l’actuelle caserne.
  12. Règlement de la vente sous plis fermés des 3 lots au quartier Sanissard.
  13. Subvention exceptionnelle association La Gaule.
  14. Décision Modificative n°1 au budget communal 2022.

 

 

AVRIL 2022


Délibération

  1. Compte de gestion budget communal 2021
  2. Compte administratif budget communal 2021
  3. Affectation du résultat budget communal 2021
  4. Attribution des subventions communales budget 2022
  5. Taxes communales budget 2022
  6. Budget primitif communal 2022
  7. Convention de participation aux frais de géomètre relatis à la cession de terrains lieu-dit Le Moulin « La Serve entre la commune et M SALVADORI et Mme BRUCKER
  8. Convention assistance à Projets Urbanisme (A.P.U.) avec le TE38
 

MARS 2022


Délibération

  1. Demande de subvention pour la création d’un auvent du gymnase espace Jean ROYBON à VOUREY au Conseil Départemental (dotation territoriale 2022)
  2. Demande de subvention pour la réalisation de garages couverts et fermés secteur de l’OAP « Sanissard » à la CAPV (fonds de concours 2022)
  3. Cession de terrains lieu-dit Le Moulin « La Serve »
 

JANVIER 2022


Délibération

  1. Autorisation donnée au Maire à signer les documents pour la démolition de la maison « Landru » située au 160 route de la Fontaine Ronde
  2. Participation de la commune au capital de la SAS Buxia Energies
  3. Décision Modificative n°2 au budget communal 2021

NOVEMBRE 2021


Délibération

  1. Désignation du représentant à la CLET du Pays Voironnais (CAPV)
  2. Rapport annuel 2020 du réseau de transports du Pays Voironnais (CAPV)
  3. Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 2 – 2021 – Affaire n°21-003-566
  4. Décision Modificative n°1 au budget communal 2021
  5. Cession de matériel – vente véhicule communal NISSAN 307 CSA 38
  6. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2022
  7. Achat de l’emplacement réservé de l’OAP du Bayard
  8. Temps de travail – 1 607 heures
 

SEPTEMBRE 2021


Délibération

  1. Rapport annuel d’activité 2020 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
  2. Prix du loyer appartement type F4 avec place de parking et terrasse clos – 100 rue de Chantarot
  3. Financement définitif des travaux d’éclairage public route des Rivoires Tranche 2 – (TE38) – Affaire n°17-002-566
 

JUIN 2021


Délibération

  1. Demande de fonds de concours auprès de la CAPV – Mise en place de colonnes OM enterrées – Sanissard)
 

MAI 2021


Délibération

  1. Révision du règlement des services périscolaires 2021-2022Renage, Rives et Vourey
  2. Demande de subvention inférieure à 300 000 € au Conseil Départemental pour le Plan Ecole de Vourey
  3. Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
  4. Révision du prix du loyer commercial au 50 rue Georgette Robert Brondaz 38210 Vourey
  5. Révision du prix du loyer du local au 10 Grand Chemin 38210 Vourey
 

AVRIL 15/04/2021


Délibération

  1. Approbation approuvant la création d’une ZAP (Zone Agricole Protégé) de Charnècles, Renage, Rives et Vourey
  2. Rapport annuel d’activité 2019 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV)
  3. Rapport annuel d’activité 2019 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
  4. Autorisation donnée au Maire de signer la convention des prestations de service – Unité Exploitation des Espaces Publics et les tarifs 2021 (CAPV)
  5. Modification des délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal des Equipements Publics – SIEP
  6. Tarification de la garderie scolaire 2021-2022
 

AVRIL 08/04/2021


Délibération

  1. Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021.
  2. Compte de gestion budget communal 2020
  3. Compte administratif budget communal 2020
  4. Affectation des résultats budget communal 2020
  5. Attribution des subventions communales budget 2021
  6. Taxes communales budget 2021
  7. Budget primitif communal 2021
 

JANVIER 2021


Délibération

  1. Démission d’un conseiller municipal et installation du nouveau conseiller municipal
  2. Modification des délégués pour siéger à la commission économie de la CAPV
  3. Désignation d’un représentant(e) pour la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite de la CAPV
  4. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2021
  5. Demande de subvention pour la rénovation et mise aux normes de sécurité du local des services techniques de la commune Chantarot (bonus du plan de relance 2020-2021)- Région Auvergne Rhône-Alpes
 

NOVEMBRE 2020


Délibération

  1. Demande de subvention auprès des services de l’Etat relative à la rénovation et mises aux normes du local technique communal de Chantarot (DSIL)
  2. Demande de subvention pour les travaux de remplacement de la pompe à chaleur du gymnase de Vourey au Conseil Départemental
  3. Suppression et création de poste au 1er janvier 2021
  4. Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021
  5. Plan de financement TE38- affaire n°19-002-566 – Enfouissement BT TEL route de l’église – Sanissard
  6. Autorisation donnée au Maire à signer la convention de déneigement avec la commune de Renage
  7. Décision Modificative n°4 au budget communal 2020
 

SEPTEMBRE 2020


Délibération

  1. Désignation des délégués pour siéger dans les commissions à la CAPV
  2. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat de Bièvre (SIB)
  3. Positionnement de la commune sur le devenir du Syndicat de Bièvre (SIB)
  4. Désignation des délégués au conservatoire d’espaces naturels Isère, Avenir
  5. Modification d’un membre de la commission communication, animation et associations
  6. Composition des membres de la commission communale patrimoine et environnement
  7. Décision Modificative n°3 au budget communal 2020
 

JUILLET 2020


Délibération

  1. Tarification périscolaire période COVID 19 Membres élus du CCAS
  2. Modification tarif garderie du matin année scolaire 2019-2020
  3. Tarification de la garderie scolaire 2020-2021
  4. Désignation d’un représentant(e) à l’assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise
  5. Commission communale des impôts directs (CCID)
  6. Dispositif de prise en charge des frais des élus dans le cadre de leur mandat
  7. Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
  8. Suppressions et création de postes au 1er août 2020
  9. Décision Modificative n°2 au budget communal 2020
  10. Autorisation donné au Maire de signer un contrat de louage pour « la sablière »
 

JUIN 2020


Délibération

  1. Mode de désignation des délégués
  2. Création des postes au conseil d’administration du CCAS
  3. Membres élus du CCAS
  4. Commission d’appel d’offres (CAO)
  5. Commissions communales
  6. Délégués dans les organismes extérieurs
  7. Pouvoirs du conseil municipal délégués au maire
  8. Création de deux postes de conseillères municipales déléguées
  9. Indemnités du maire
  10. Indemnités des adjoints et des conseillères municipales déléguées
  11. Formation des élus
  12. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Territoire Energie Isère (TE38)
  13. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements section AC parcelles cadastrées n°35-660-658 la « Serve »
  14. Abrogation de la délibération n°2017/11-06 – Extension du droit de préemption le sous-secteur « h »
  15. Extension du Droit de Préemption Urbain (DPU) pour les emplacements réservés
  16. Décision Modificative n°1 au budget communal 2020
 

MAI 2020


Délibération

  1. Élection du maire
  2. Création du nombre de poste d’adjoints
  3. Élection des adjoints
 

MARS 2020


Délibération

  1. Nomination d’un délégué à la protection des données (DPO) mutualisé (CAPV)
  2. Transfert des Zones d’activités suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
  3. Transfert des médiathèques suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
  4. Vote du compte de gestion 2019 budget ville
  5. Compte administratif 2019 budget ville
  6. Vote d’affectation des résultats 2019 budget ville
  7. Vote attribution des subventions communales 2020
  8. Vote des Taxes communales 2020
  9. Vote du budget ville primitif 2020
  10. Sollicitation du solde du fond de concours aux petites communes de la CAPV pour les travaux de mise en sécurité et d’aménagement du local technique 100 rue de Chantarot
  11. Demande de subvention pour les travaux de mise en sécurité et aménagement du local des services techniques 100 rue de Chantarot au Conseil Départemental
  12. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements immobiliers section AC parcelle 97-78-566-567 suite aux divisions parcellaires
 

JANVIER 2020


Délibération

  1. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2020
  2. Subvention exceptionnelle en faveur de la commue de TEIL à l’occasion du séisme du 11 novembre 2019